Mentions légales

Éditeur

Le site ohmysign.vercel.app et le service OhMySign sont édités par OhMySign, structure en cours de création. Sa forme juridique, son siège et son immatriculation seront publiés ici dès son immatriculation.

Contact : contact.ohmysign@gmail.com.

Direction de la publication

La direction de la publication est assurée par l’éditeur, joignable à l’adresse ci-dessus.

Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis, contact : vercel.com/contact. Le service s’exécute à Dublin (Irlande) ; les données des espaces entreprise sont hébergées dans l’Union européenne. La liste des prestataires et des lieux d’hébergement figure dans l’accord de sous-traitance des données.

Propriété intellectuelle

La marque OhMySign, son logo, les textes, l’interface et le code du site sont la propriété de l’éditeur : toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les portraits de démonstration proviennent d’Unsplash et sont utilisés selon sa licence.

Les signatures, logos et images que vous créez ou importez restent les vôtres, comme le précisent les conditions d’utilisation.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité et, pour les espaces entreprise, l’accord de sous-traitance des données.

Cookies et stockage local

OhMySign ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience : la fréquentation du site est comptée sans cookie. Le seul cookie est celui de la session de l’espace entreprise, indispensable pour rester connecté. Le générateur gratuit garde votre brouillon dans le stockage local de votre navigateur, uniquement pour vous le rendre à votre prochaine visite.